2015-12-31 Arrêtés émanant de la DAM

Différents arrêtés et décrets :

ARRÊTÉ_du_7_août_2015_formation initiale internationale pour l’obtention du diplôme d’officier chef de quart passerelle

ARRÊTÉ_du_10_août_2015_service en mer à bord d’un navire pour la délivrance ou pour la revalidation des titres et attestations de formation professionnelle maritime

ARRÊTÉ_du_11_août_2015_montant des droits de scolarité pour les diplômes nationaux préparés à l’Ecole nationale supérieure maritime

ARRÊTÉ_du_12_août_2015_certificat de cuisinier de navire et de l’attestation de formation de base à l’hygiène)

ARRÊTÉ_du_12_août_2015_l’obtention des modules constitutifs de titres et diplômes de formation professionnelle maritime

ARRÊTÉ_du_13_août_2015_registres de formation à bord des navires)

ARRÊTÉ_du_14_août_2015_revalidation des titres de formation professionnelle maritime

Arrêté_du_23_décembre_2015_ brevet d’officier chef de quart machine limité à 200 milles des côtes, du brevet de second mécanicien 3 000 kW limité à 200 milles des côtes et du brevet de che

Arrêté_du_24_décembre_2015_aux conditions d’entrée en formation pour l’obtention du diplôme d’officier chef de quart passerelle applicables aux titulaires du brevet d’officier chef de quart machine

ARRÊTÉ_du_27_novembre_2015 délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l’expérience

Décret_n°2005-305_du_31_mars_2005_vdurée du travail des gens de mer

DÉCRET_n°2015-1191_du_28_septembre_2015_l’identification des gens de mer

DÉCRET_n°2015-1202_du_29_septembre_2015_l’indemnisation de la femme enceinte exerçant la profession de marin ne pouvant bénéficier d’un reclassement à terre

DÉCRET_n°2015-1574_du_3_décembre_2015_service de santé des gens de mer

DÉCRET_n°2015-1575_du_3_décembre_2015_la santé et à l’aptitude médicale à la navigation

Décret_n°2015-1674_du_15_décembre_2015_délégué de bord sur les navires

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Publié le :
24 février 2016

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